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Adresse : Cr. Montmeló, 2-4 . 08170, MONTORNES DEL VALLES (Barcelone), Espagne
Contact : Tél. 934741160 – E-mail : rrhh@comartsa.com
Registre du commerce ou
autorisation administrative :
Activité : DISTRIBUTEUR DE PAPIER ET DE CARTON
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Le portail web http://www.comartsa.com/ vise à faire connaître au public, en général, des informations sur les activités que cette organisation réalise, et sur les produits et services qu’elle fournit, afin de pouvoir développer son activité.
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Le titulaire du site Web se réserve le droit de modifier et mettre à jour, à tout moment et sans préavis, les informations qui y figurent ou leur configuration et leur présentation.
Afin de maintenir les informations publiées sur le portail Web à jour, leur contenu pourra être modifié, corrigé, éliminé ou complété à tout moment. Nous recommandons donc d’en vérifier la validité ou l’exactitude en vous dirigeant à des sources officielles.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE ET FRAMES
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Les images et autres éléments graphiques figurant sur le site Web sont également protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants.
Le titulaire du site Web interdit expressément la réalisation de « framing » ou l’utilisation par des tiers de tout autre mécanisme altérant la conception, la configuration d’origine ou le contenu de son site.
L’utilisation du contenu devra respecter l’octroi de licence particulière. Ainsi, son utilisation, reproduction, distribution, communication publique, transformation ou toute autre activité similaire ou analogue est strictement interdite, sauf autorisation préalable et expresse du titulaire du site Web de COMART.
Seule la reproduction totale ou partielle des textes et du contenu fourni par le site Web est autorisée, à condition que tous les points suivants soient remplis :
L’intégrité du contenu, des documents ou des graphiques est maintenue.
Le titulaire du site Web est expressément cité comme source et origine.
L’objectif et le but de cette utilisation sont compatibles avec les objectifs du site Web et/ou l’activité du titulaire du site Web.
Aucune utilisation commerciale n’est prévue, la distribution, la communication publique, la transformation ou la décompilation étant expressément interdites
Tout autre usage doit être préalablement et expressément communiqué au titulaire du site Web, qui doit l’autoriser.
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Le titulaire du site Web déclare respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle des tiers ; par conséquent, si vous considérez que notre site Web peut violer vos droits, veuillez en contacter le titulaire.
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